Coupable||Michael Smith||TDMA DDF||
Page 1 sur 1
Coupable||Michael Smith||TDMA DDF||
[quote]
Verdict de procès pénal
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Sandy Hartigan
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Walter Miltone
Partie civile: ..., représentée par: ...
Défense:
Michael, représenté par lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, Trace de poudre sur les mains
Vu, Canon chaud
Vu, Les policiers l'ont poursuivie
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Tentative de meurtre avec arme
Délit de fuite après avoir commis un crime
Et, en repression, le condamne à:
14 000$ d'amende.
de détention.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusé a plaidez non coupable et une suspension de permis d'arme qui a pour délai 10 ans après ca sortie
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kubilai Khorloogiin- Messages : 698
Date d'inscription : 07/09/2012
Age : 29
Sujets similaires
» Coupable // Etat contre Michael Smith // Possession de stup en quantité.
» COUPABLE | Etat contre MONTENEGRO Ruben (compl TDMA, DDF, P.A.I.) ; VERACRUZ Cristobal (compl TDMA, compl DDF, poss drog gross quant) ; GUAJARDO Lujan (TDMA, compl DDF)
» Coupable & non-coupable | HINTON Jarrell | TDMA + Multiples outrages - Poss.Arme
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Paulie Bonpensiero | PAI ;TDMA
» Coupable & Non Coupable|Etat contre Edward Nemey| Racket,TDMA,Poss.arme sans permis
» COUPABLE | Etat contre MONTENEGRO Ruben (compl TDMA, DDF, P.A.I.) ; VERACRUZ Cristobal (compl TDMA, compl DDF, poss drog gross quant) ; GUAJARDO Lujan (TDMA, compl DDF)
» Coupable & non-coupable | HINTON Jarrell | TDMA + Multiples outrages - Poss.Arme
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Paulie Bonpensiero | PAI ;TDMA
» Coupable & Non Coupable|Etat contre Edward Nemey| Racket,TDMA,Poss.arme sans permis
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum