Coupable | Daryl Bell | Amende pour conduites & ROV.
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Coupable | Daryl Bell | Amende pour conduites & ROV.
Verdict de procès pénal :
Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales
Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,
Ouvrons audience pénale,
- Opposant l’accusation (ici représenté par: Sheriff Deputy I de la LSSD M. Scriballi)
à Daryl Bell (ici représenté par: Lui même).
Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:
- Premièrement de, l'aveu de l'accusé.
- Deuxièmement de, la preuve des vidéos de la LSSD.
- Troisièmement de, la demande de l'accusation de ne pas mettre de peine de prison a l'accusé mais seulement une amende ainsi que le retrait du permis de conduire.
Décide que l'accusé est reconnu :
COUPABLE, des faits reprochés.
Et en répression le condamne a :
Payer une amende pénal d'une valeur de 12.000$ et le retrait de votre permis de conduire immédiatement.
La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:
Coopération après l'arrestation du suspect, comportement exemplaire durant l'audience.
- Comparution Immédiate.
Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.
Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.
Jackson Reakins- VIP
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