HAWLEY | Seth LYSAGHT | TDMA, PIA, DDF, poss. stups.

La balistique a prouvé la situation de légitime défense, si bien que l'accusation pour tentative de meurtre n'a pas été retenue.

La sommation de se rendre ne pouvait être comprise par mon client, âgé de 19 ans, à la seule entente de sirènes de police. Aucune sommation orale n'a été faites, ou du moins entendue par mon client, monsieur Lysaght.
C. (Légalité de la sommation) La sommation, pour être qualifiée de sommation, doit être un ordre clair, intelligible et légal.
Le bruit des sirènes est-il un ordre clair et intelligible, monsieur le substitut, votre honneur?

Monsieur Lysaght portait bel et bien une arme sur lui, mais les circonstances atténuantes: à savoir la situation d'urgence de légitime défense, doit être prise en compte par la Cour de justice.

Mon client ne savait pas qu'il s'agissait d'officiers de police. Il s'est contenté de tirer une fois lorsque la porte a été enfoncée d'un tir de fusil à pompe puis s'est immédiatement retranché, ce qui lui empêchait d'avoir un visuel sur ses assaillants. Il ne savait donc pas que ces derniers portaient des uniformes de police. Pourquoi mon client ce serait rendu alors qu'il avait déjà commis l'irréparable? L'acte était irréfléchi, oui, mon client était sous pression et en état de choc après avoir abattu le tireur fou, mais il n'a, à aucun moment, eu l'intention d'ôter une vie de plus.. Et encore moins celle d'un représentant de la loi.

Monsieur Lysaght n'a pas fait feux sur les représentant de la loi durant de longues minutes, cinq coups de feux seulement ont été tirées. La version de l'accusation concernant la réelle intention de donner la mort à des agents de police est erronée, le bureau du procureur ne dispose d'aucune preuve sur ce point. Plus de balles ont été tirées par les officiers de police que par mon client.

Si mon client avait eu l'intention de cacher son identité, s'il avait voulu fuir la justice, il ne serait pas rentrer chez lui, devant les yeux des agents, à quelques mètres du corps de l'homme qu'il venait d'abattre en légitime défense. Sous l'agitation, et le choc de l'acte (héroïque nous le rappelons) qu'il venait de commettre, il a simplement décidé, sans vraiment y réfléchir, de rentrer chez lui.

James_Hawley a écrit:
/do les deux partis possèdent-t-ils des preuves ?

Accusation :

- Dascham des unités de patrouilles.
- Arme de l'accusé.
- Les stupéfiants.
- Rapport du laboratoire de la police scientifique qui confirme que c'est l'arme de l'accusé qui a servie à tirer sur des officiers de police.

James_Hawley a écrit:/do Des sommations orales ont-elles été faites par les policiers ?

Oui, de nombreuses sommations à l'intérieur de la maison (peut-être aussi extérieur mais j'attend la réponse des officiers)

James_Hawley a écrit:/do L'accusé a-t-il coopéré avec la police ?

Il s'est rendu après la fusillade.

/do la défense possède-t-elle des preuves concernant la légitime défense?

Le rapport balistique.

/do Des sommations orales ont-elles été faites par les policiers ?

Il en a été fait à l'intérieur, après que la fusillade ait débutée.

/do Combien de coups de feu ont été émis par l'accusé ?
/do L'accusé a-t-il coopéré avec la police ?

Cinq coups de feux.
Il s'est rendu DURANT la fusillade.

/do Oui, il s'est rendu lors de la fusillade donc au moment de la fin de la fusillade vu qu'il ne tirait plus.

Rien.

Réquisitions

Possession de stupéfiants : 5 années de détention et 5 000$ d'amende.
Possession illégale d'arme : 5 années de détention et 7 500$ d'amende.
Tentative de meurtre à l'aide d'une arme à feu sur un représentant de la Loi : 30 années de détention et 15 000$ d'amende, car

Le fait que la victime soit un agent public dans ses fonctions ou que le meurtre ne serve a interférer avec une mission publique est une circonstance aggravante

Délit de fuite : 3 années de détention et 6 000$ d'amende.

La cour délibère. L'audience est repoussée, demain , le 27/03/2015 à 21h30.

(( Je mettrai le verdict demain à 21h30 ))

OOC:

Les paroles suivantes seront énoncées par l'Honorable Hawley, lorsque l'accusé se présentera à la barre au moment du verdict.

  La cour vous considère coupable pour le fait suivant : " Délit de fuite ". Lorsque vous avez tiré pour légitime défense dans le buste du criminel. Vous n'avez en aucun cas prévenu la police, ou une ambulance après cet acte. Vous êtes retournés chez vous, comme si de rien n'était. Contrairement à la loi. CEPENDANT vous pensiez agir en humble citoyen, nous réduisons cette peine à 2 ans de réclusion et $10 000 d'amende. (( 40 minutes  au lieu de 80 ))

  Elle vous considère non coupable pour le fait suivant : " Tentative de meurtre sur agent ". EN REVANCHE, elle vous considère coupable pour " Mise en périle de la vie d'autrui " , vous ne pensiez pas que c'était des policiers, certes, mais cela n'empêche que cette fusillade aurait pu mal finir, vous avez mis en danger la vie de deux agents de l'état. Cette peine vous écopera en plus, 7 années de détention (( 25 minutes au lieu de 50 )) et $10 000 d'amende. Soit la peine maximale.

  La cour vous considère non coupable pour le port d'arme illégal, vous ne l'avez porté que dans un cas d'urgence, dans le seul but de vous défendre, vous et autres citoyens de notre belle ville.

  La cour vous considère coupable pour le fait suivant : " Possession de stupéfiants ".  La cour vous divise la peine par deux, puisque vous avez coopéré avec nos forces de police, soit une peine de 2 ans de détention et une amende de $2500 (( 15 minutes )).
Nous pouvons donc conclure que votre peine est de : $22 500 d'amende et 11 ans de détention (( 80 minutes )). L'audience est close.