Coupable | Etat contre Joevin Alvarez | ROV

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Tom Smithers
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par (Sgt. LSPD) Roman Widston

Défense:
Joevin Alvares, représenté par, lui même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, le plaidé coupable,
Vu, l'origine du délit,
Vu, la récidive.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• Refus d'obtempérer par résistance physique (fuite motorisée).
  

Et, en repression, le condamne à:
$ 9.000 d'amende.
12 mois de détention.

En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:

A l'origine l'homme a gêné une interpellation en provoquant la police (insultes, contre sens, klaxonne, etc), prié de circulé il les a insulté, poursuivi l'homme a ROV.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.