Coupable | État contre Jack Amos | ROV|Conduite Dangereux et sans Permis|

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Nom du juge
Hernandez Hector
-
Accusation :
État, représenté par OPJ Ludovic Christin

Défense :
Jack Amos, représenté par, lui même.

Vu, le débat contradictoire,
Vu, Témoignage du policier.
Vu, Témoignage de l'accusé.
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

• ROP
  Conduite dangereuse
  Conduite sans permis
  

Et, en répression, le condamne à :
$10.000 d'amende.
$0 d'amende avec sursis.
2 ans et 0 mois de détention.
0 mois/ans de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante :

Injonction:

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants :

• 
  

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

Indiquez si l'accusé a plaidé coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, etc.
Monsieur Amos a plaidé non coupable , c'était une comparution immédiate.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.